INFORMATIONS LEGALES – SAGA DECOR
Ce site a pour objet de fournir des informations sur les activités de la société SAGA DECOR.
Les informations diffusées sur ce site ne sauraient être considérées comme une offre commerciale ni interprétées comme un démarchage et ne sauraient, en aucun cas, être assimilables à une quelconque garantie, quel qu’en soit l’objet, et en particulier à une garantie portant sur le caractère commercialisable d’un produit, sa capacité à répondre à un besoin spécifique ou sa conformité aux dispositions légales et/ou réglementaires le concernant.
La société SAGA DECOR, propriétaire de ce site, s’efforce d’assurer la fiabilité de l’ensemble des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois SAGA DECOR:
ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation à l’utilisation que l’utilisateur projette d’en faire, des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
décline toute responsabilité :
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
– pour tout dommage susceptible de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence ;
– et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque à ce site, de son usage ou de l’usage d’autres sites qui lui sont liés, de même que de l’impossibilité d’accéder à ce site.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter le visiteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de SAGA DECOR. De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas SAGA DECOR sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
De même, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de toute œuvre susceptible d’être protégée par le droit d’auteur accessibles sur le site est interdite, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.
Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. La fourniture de ces informations nominatives est facultative. Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Chaque visiteur peut accéder aux informations nominatives le concernant et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, en contactant SAGA DECOR :
SAGA DECOR
328, rue Pasteur
BP70349
60723 Pont-Sainte-Maxence Cedex
France
Fax : +33 (0)3 44 31 77 78
Lors de la visite du visiteur sur ce site, SAGA DECOR est susceptible d’implanter un cookie dans l’ordinateur du visiteur. Il permet à SAGA DECOR d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur du visiteur sur ce site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation …). Le visiteur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur en ce sens.
La consultation de ce site est subordonnée à l’acceptation par le visiteur des présentes dispositions, ainsi que de l’ensemble des lois applicables.
Editeur
SAGA DECOR
S.A.S.U au capital de 6.495.000 €
R.C.S de Compiègne 388 912 768
328, rue Pasteur
60700 Pont-Sainte-Maxence
Représentée par Monsieur François MORIN
Tel :+33 (0)3 44 31 77 77
Directeur de la Publication : François MORIN
Hébergeur
LINKBYNET
5-9 Rue de l’Industrie
93200 Saint-Denis
France
Tel: +33 (0)1 48 13 00 00
Plus d’informations: www.linkbynet.com
Développement / Web Design
IPL